Home > Mentions légales
  • Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle

Le site www.procity.eu que vous consultez actuellement est la propriété de :

SPL
CD 113
Allée des Lauriers,
78630 ORGEVAL - France.
RCS Versailles B 328 031 026

  • Le directeur de la publication est :

Aymeric Loloum

  • Ce site est hébergé par la société :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France.

  • Il a été créé par la société :

Siouxe
5 Place de la république
75003 Paris

  • Propriété intellectuelle

Le groupe SPL détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de SPL. Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété du groupe SPL ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite du groupe SPL ou du tiers détenteur des droits.

  • Exclusion de garantie et de responsabilité

L’utilisateur du site web « www.procity.eu » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter. SPL ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que SPL s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. SPL se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

  • Liens vers d’autres sites

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où SPL ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, SPL ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site SPL en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.